"DOMAINE DES TROIS CLOS"

COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE "LE CELLIER DES PRINCES" (SOCIETE COOPERATIVE A FORME CIVILE A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLE)

Présentation de la marque "DOMAINE DES TROIS CLOS"

Déposée le 9 février 1990 par COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE "LE CELLIER DES PRINCES" (SOCIETE COOPERATIVE A FORME CIVILE A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « "DOMAINE DES TROIS CLOS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE "LE CELLIER DES PRINCES" (SOCIETE COOPERATIVE A FORME CIVILE A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLE), domicilié(e) Route d'Orange, 84350 COURTHEZON - France.

La marque "DOMAINE DES TROIS CLOS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOMAINE DES TROIS CLOS" est expirée depuis le 9 février 2000.

COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE "LE CELLIER DES PRINCES" (SOCIETE COOPERATIVE A FORME CIVILE A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : FONTAINE DE JAUBERT , "LE CELLIER DES PRINCES" , DOMAINE DES AMBUS , DOMAINE FONT DE JOUBERT , "DOMAINE SAINTE VIERGE" , LES PRINCES D'ORANGE , DOMAINE LE MOURRE DU TENDRE , "DOMAINE DE LA PONSARDE" , DOMAINE LOU DEVET , FONT DE JOUBERT